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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMOTION MOZART OFFICE DE LA CONSTRUCTION MICHEL EMILE DIB
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MOZART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOZART
S.A.R.L. PROMOTION MOZART OFFICE DE LA CONSTRUCTION MICHEL EMILE DIB, DIFFUSION INTERNATIONALE DU BATIMENT

Numéro de dépôt :
1614727
Date de dépôt :
04/09/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2000

Présentation de la marque MOZART

Déposée le 4 septembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMOTION MOZART OFFICE DE LA CONSTRUCTION MICHEL EMILE DIB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOZART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PROMOTION MOZART OFFICE DE LA CONSTRUCTION MICHEL EMILE DIB domicilié(e) 1 promenade des Anglais, "Les bureaux du Ruhl", 06000 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France.

La marque MOZART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOZART est expirée depuis le 4 septembre 2000.

PROMOTION MOZART OFFICE DE LA CONSTRUCTION MICHEL EMILE DIB a également déposé les autres marques suivantes : PROMOTION MOZART


S.A.R.L. PROMOTION MOZART OFFICE DE LA CONSTRUCTION MICHEL EMILE DIB, DIFFUSION INTERNATIONALE DU BATIMENT - 1 promenade des Anglais, "Les bureaux du Ruhl", 06000 NICE - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - Cabinet HAUTIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07

Assurances et finances;agences immobilières;agents d'assurances;transactions financières et immobilières;gérances d'immeubles et de biens immobiliers;location d'appartements;estimations immobilières;agences de courtage de biens immobiliers;prêts hypothécaires;courtage d'assurance;agence de location de propriétés immobilières; marchands de biens